Information accessibilité

SMG Découpage Tôlerie s’engage à rendre son site internet accessible, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site suivant : https://www.smg-decoupage-tolerie.com

État de conformité

À ce jour, le site n’est pas conforme (ou partiellement conforme) au référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA 4.1), car il n’existe aucun résultat d’audit en cours de validité permettant de mesurer le respect des critères. 

Résultats des tests

En l’absence d’audit de conformité, il n’y a pas de résultats de tests.

Établissement de cette déclaration d’accessibilité 

Cette déclaration a été établie le 25/06/2025.

Contenus non accessibles 

Non-conformités 

En l’absence d’audit, tous les contenus seront considérés comme non accessibles par hypothèse. 

Dérogations pour charge disproportionnée 

En l’absence d’audit, aucune dérogation n’a été établie. 

Contenus non soumis à l’obligation d’accessibilité 

En l’absence d’audit, aucun contenu n’a été identifié comme n’entrant pas dans le champ de la législation applicable. 

Technologies utilisées pour la réalisation du site web 

• HTML 5

• CSS

• JavaScript 

Environnement de test 

En l’absence d’audit, aucun agent utilisateur et aucune technologie d’assistance n’ont été utilisés. 

Outils pour évaluer l’accessibilité 

En l’absence d’audit, aucun outil n’a été utilisé lors de l’évaluation. 

Pages du site ayant fait l’objet de la vérification de conformité 

En l’absence d’audit, aucune page n’a fait l’objet de la vérification de conformité. 

Retour d’informations et contact 

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez envoyer un message via le formulaire disponible sur le site dans la rubrique « Contact » pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme ou directement par mail à m.regnier@smgconfrere.com